Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWING DESIGN BY
PARIS INTERNATIONAL GOLF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4012429
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2023
SWING DESIGN BY de PARIS INTERNATIONAL GOLF

Présentation de la marque SWING DESIGN BY

Déposée le 14 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS INTERNATIONAL GOLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SWING DESIGN BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS INTERNATIONAL GOLF domicilié(e) 18, Route du Golf - 95560 - BAILLET EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 463 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque SWING DESIGN BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWING DESIGN BY est expirée depuis le 14 juin 2023.

PARIS INTERNATIONAL GOLF a également déposé les autres marques suivantes : PARIS INTERNATIONAL GOLF CLUB , PARIS INTERNATIONAL CLUB , PARIS GOLF DESIGN


PARIS INTERNATIONAL GOLF, Société par actions simplifiée - 18, Route du Golf - 95560 - BAILLET EN FRANCE - France - SIREN 433463296


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations de cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : portefeuilles, étuis pour les clés (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir et sangles de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs de sports ; parapluies de golf ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures (habillement), gants (habillement), gants pour le golf foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de sport, chaussures de ski, chaussures de golf, chemises de golf, sous-vêtements, visières ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, articles de sport en relation avec le golf, la piscine, le tennis et l'équitation (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis, lunettes et masques de natation, des bombes et des dessous de selles d'équitation), crosses de golf, cannes de golf, clubs de golf, balles de jeu, balles de golf, balles de tennis, ballons, raquettes, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, gants de golf, capuchons pour têtes de clubs de golf, manches de clubs de golf, housses pour clubs de golf ;

Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant tous moyens de communication des produits suivants : cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations de cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : portefeuilles, étuis pour les clés (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir et sangles de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs de sports ; parapluies de golf. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures (habillement), gants (habillement), gants pour le golf foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de sport, chaussures de ski, chaussures de golf, chemises de golf, sous-vêtements, visières. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, articles de sport en relation avec le golf, la piscine, le tennis et l'équitation (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis, lunettes et masques de natation, des bombes et des dessous de selles d'équitation), crosses de golf, cannes de golf, clubs de golf, balles de jeu, balles de golf, balles de tennis, ballons, raquettes, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, gants de golf, capuchons pour têtes de clubs de golf, manches de clubs de golf, housses pour clubs de golf. Services de diffusion de prospectus, de catalogues et d'imprimés publicitaires dans le domaine du sport et du golf. Services de démonstration de matériel de sport et de golf. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureau ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; clubs de sport, coaching (formation), cours de sport et de golf, location de matériel de sport et de golf (à l'exception des véhicules) location de terrains de sport, de golf et de tennis, locations d'équipement de sport et de golf (à l'exception des véhicules) mise à disposition de parcours de golf, mise à disposition d'installations sportives, organisation de concours, organisation de compétitions sportives, organisation de tournois de golf, exploitation de terrain et de parcours de golf.